Déposée le 5 novembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL & MAURICE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « BOUGNAT DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-47 du 25 novembre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MARCEL & MAURICE domicilié(e) 9 RUE PASTEUR - 15000 - AURILLAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 418 037 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MARCEL & MAURICE, M. VEDREINE JULIEN domicilié(e) 9 RUE PASTEUR - 15000 - AURILLAC - France.
La marque BOUGNAT DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BOUGNAT DE PARIS arrivera à expiration en date du 5 novembre 2026.
MARCEL & MAURICE a également déposé les autres marques suivantes : SAUCISSE TRUFFADE
SARL MARCEL & MAURICE, SARL - 9 RUE PASTEUR - 15000 - AURILLAC - France - SIREN 803418037
SARL MARCEL & MAURICE, M. VEDREINE JULIEN - 9 RUE PASTEUR - 15000 - AURILLAC - France
Publication - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47
Enregistrement avec modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Articles pour reliures ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; albums ; cartes ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; colliers pour animaux ; habits pour animaux ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ; tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).
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